OPTIMISATION FISCALE
Réduisez vos impôts et augmentez la valeur de votre capital
En tant qu'entreprise, vous recherchez peut-être des moyens innovants d'optimiser vos obligations fiscales tout en améliorant l'image et les actifs de votre entreprise.
L'une de ces options consiste à investir dans des œuvres d'art.
Cet article explorera les avantages fiscaux pour les entreprises en France qui acquièrent de l'art, ainsi que les avantages fiscaux disponibles dans d'autres continents tels que les États-Unis et l'Europe.
OPTIMISATION DES ŒUVRES D'ART EN FRANCE
Selon l'article 238 bis AB du Code général des impôts (CGI), les entreprises payant leurs impôts en France peuvent bénéficier d'avantages fiscaux importants en investissant dans des œuvres d'art originales créées par des artistes vivants.
Cette incitation fiscale vise à soutenir l'industrie de l'art et à favoriser le mécénat culturel.
Critères d'éligibilité pour les œuvres d'art déductibles d'impôt sur notre site Web
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Photographie en édition limitée par Aurore Klein : Sur notre site, nous vous proposons une sélection de photographies en édition limitée exclusivement créées par Aurore Klein. Ces photographies uniques sont présentées sous formes de plusieurs séries dont chaque photographie est numérotée et signée, garantissant leur authenticité et leur exclusivité par un laboratoire français certifié et agréé pour exécuter des tirages photographiques d'art et par Aurore Klein, l'artiste elle-même. Il est important de noter que les impressions standard en édition illimitées sur notre site Web ne sont pas éligibles aux déductions fiscales. Seules les photographies en édition limitées, signées et numérotées d'Aurore Klein répondent aux critères d'optimisation fiscale.
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Peintures d'Aurore Klein : Toutes les toiles disponibles sur notre site sont les oeuvres originales d'Aurore Klein, une artiste vivante. Ces pièces uniques témoignent de la créativité et du savoir-faire d'Aurore, les rendant éligibles aux déductions fiscales. En acquérant un tableau d'Aurore Klein via notre site internet, les entreprises peuvent bénéficier des avantages fiscaux liés au soutien aux arts.
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Le service sur mesure concernant la photographie ou les œuvres d'art sur toile est également éligible à la déduction fiscale.
Les entreprises éligibles peuvent déduire le coût d'acquisition de ces œuvres de leur revenu imposable sur une période de cinq ans.
Les sommes sont déductibles dans la limite de 20 000 € ou 5 ‰ du chiffre d'affaires hors taxes de l'entreprise lorsque ce dernier montant est supérieur. Ce plafond annuel est diminué des dons effectués à des fins de parrainage.
Si une partie du prix d'acquisition ne peut pas être entièrement déduite une année donnée, l'excédent non utilisé est perdu. Il ne peut pas être reporté pour être déduit dans une année ultérieure.
Exemple A :
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Au cours de l'année N, une entreprise réalise 500 000 € de chiffre d'affaires HT. Pour cet exercice, le plafond applicable est fixé à 5 ‰ de son chiffre d'affaires hors taxes (2 500 €).
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L'entreprise acquiert plusieurs oeuvres d'art auprès d'Aurore Klein pour 18 000 € HT. La réduction d'impôt sera étalée sur les cinq prochains exercices comptables, avec un maximum de 3 600 € par an (18 000/5).
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Du fait du plafonnement, la déduction fiscale est limitée à 2 500 € pour l'année N, et le dépassement (1 100 €) est perdu.
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Au cours de l'année N+1, l'entreprise génère 600 000 € de chiffre d'affaires HT. Pour cet exercice, le plafond est fixé à 3 000 €. L'entreprise bénéficie ainsi d'une réduction d'impôt de 3 000 € l'année N+1, ce qui est inférieur au montant déductible annuel maximum de 3 600 €, soit 600 € de franchise perdue.
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Cette logique se répète jusqu'à l'exercice N+4.
Exemple B :
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Au cours de l'année N, une entreprise réalise 5 000 000 € de chiffre d'affaires HT. Pour cet exercice, le plafond applicable est fixé à 5 ‰ de son chiffre d'affaires hors taxes (25 000 €).
L'entreprise acquiert des oeuvres d'art auprès d'Aurore Klein pour 150 000 € HT. La réduction d'impôt sera étalée sur les cinq prochains exercices comptables, avec un maximum de 30.000 € par an (150.000/5).
Du fait du plafonnement, la déduction fiscale est limitée à 25 000 € pour l'année N, et le surplus est perdu.
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Au cours de l'année N+1, l'entreprise réalise 6 500 000 € de chiffre d'affaires HT. Pour cet exercice, le plafond est fixé à 32 500 €. La société bénéficie ainsi d'une réduction d'impôt de 30 000 € en année N+1.
Les entreprises doivent également exposer les œuvres acquises dans un espace public accessible aux salariés et aux visiteurs pendant la durée de la période de déduction - 5 ans.
AVANTAGES FISCAUX SUR LES AUTRES CONTINENTS
ÉTATS-UNIS
Aux États-Unis, les entreprises peuvent bénéficier d'incitations fiscales pour les contributions caritatives, y compris les dons d'œuvres d'art à des musées ou des institutions culturelles qualifiés. Les entreprises peuvent demander une déduction pour la juste valeur marchande de l'ar donné, sous réserve de limitations et d'exigences d'évaluation spécifiques.
L'EUROPE
Divers pays européens offrent des incitations fiscales aux entreprises qui investissent dans l'art ou en font don. Par exemple, en Italie, les entreprises peuvent demander des crédits d'impôt pour les dons aux institutions culturelles, tandis qu'au Royaume-Uni, le Cultural Gifts Scheme permet aux entreprises de réduire leur charge fiscale en faisant don d'œuvres d'art ou d'autres objets culturels à des collections publiques.
CONCLUSION
Investir dans les œuvres d'art peut être un geste stratégique pour votre entreprise souhaitant optimiser sa fiscalité tout en favorisant le mécénat culturel et en valorisant son image de marque.
En explorant les incitations fiscales disponibles en France, aux États-Unis, en Europe et dans d'autres pays, vous serez à même de prendre des décisions éclairées et de maximiser les avantages fiscaux de vos investissements artistiques.
Autre avantage, à mesure que la réputation et la notoriété de l'artiste grandissent au fil du temps, la valeur de l'œuvre d'art augmente, ce qui en fait non seulement une stratégie d'optimisation fiscale, mais également un investissement précieux à long terme.
Si vous avez des questions, nous vous encourageons à prendre rendez-vous avec nous.
Notre équipe se fera un plaisir de vous guider dans le processus de sélection et d'achat d'œuvres d'art qui répondent au mieux à vos besoins et à vos préférences. Nous sommes là pour vous fournir une assistance personnalisée afin de vous garantir une expérience fluide et agréable lorsque vous explorez le monde des œuvres d'art déductibles d'impôt sur notre site Web.
